Montferrand le Château

ASSEMBLEE GENERALE COMITE JUMELAGE

Écrit par Sabine
Jeudi, 09 Février 2017 10:55

 

L'assemblée générale du comité de jumelage aura lieu le 9 mars, à 20h15, à la salle des associations. Venez nombreux !

 


ARRETE PREFECTORAL POLLUTION ATMOSPHERIQUE

Écrit par Sabine
Lundi, 23 Janvier 2017 16:25

 

Le 22 janvier, le Préfet du Doubs a pris un arrêté de mise en oeuvre de mesures d'urgence durant un pic de pollution atmosphérique (niveau d'alerte).

 

Vous pouvez télécharger ici l'arrêté correspondant.

 


Mis à jour ( Lundi, 23 Janvier 2017 16:31 )

AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE

Écrit par Sabine
Jeudi, 12 Janvier 2017 16:17

 

L'autorisation de sortie du territoire (AST) d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale est rétablie depuis le 15 janvier 2017.

 

L'autorisation de sortie du territoire donnée par un titulaire de l'autorité parentale est rédigée au moyen du formulaire cerfa n°15646*01 et doit être accompagnée de la photocopie lisible d'un document officiel justifiant de l'identité du signataire ainsi que du titre d'identité du mineur concerné.

 

Pour plus d'informations, vous pouvez télécharger la circulaire préfectorale ici.

 


Mis à jour ( Lundi, 13 Février 2017 12:50 )

INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE H5N8

Écrit par Sabine
Vendredi, 13 Janvier 2017 10:01

 

PROTECTION OBLIGATOIRE DE TOUTES LES BASSES-COURS

AFIN D’EVITER LA CONTAMINATION DES VOLAILLES DOMESTIQUES

 

A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie au niveau "élevé" sur l’ensemble du territoire national.

 

Le risque « élevé » entraîne la mise en place de mesures de protection renforcées sur l'ensemble du territoire national.

 

Vous pouvez télécharger ici le document émanant de la Préfecture du Doubs qui liste les mesures applicables.

 

Mis à jour ( Jeudi, 16 Février 2017 08:32 )

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